IO-WGCA Constitution environnementale verte internationale sur le climat

Chapitre 1 Règles Générales l’acte constitutif d’IO-WGCA

International Organization / IO

Article 1 (Titre)

La présente organisation internationale est enregistrée en Corée en tant qu’une institution internationale et étrangère (une institution étrangère est appellée « une organisation internationale » dans le dictionnaire de l’administration de la police – organisation internationale / association constituée / fondation / société à responsabilité limitée / numéro unique inclus) et est dénommée IO-World Green Climate Association (Organisation), IO-World Green Climate Association (Organisation) IO-WGCA GLOBAL WHQ, et IO-WGCA GLOBAL W. ORGANISME DE GESTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (IO-WGCA GLOBAL WHQ)

La présente organisation internationale se compose de 12 départements représentatifs de IO-World Green Climate Organisation, dont le but est d’oeuvrer à la promotion des produits de base de la technologie verte et des 14 Siège Mondiaux et les Sièges de Soutien, et coopérera avec 72 organisations de soutien et avec chaque pays pour appliquer et mettre en œuvre la Constitution de l’IO-World Green Climate Association (ci-après dénommée la Constitution IO-WGCA) au nom de 360 pays à travers le monde.

<Règles Générales>
La présente organisation met en œuvre l’acte constitutif de l’organisation Internationale en vue d’atteindre les objectifs de la Convention de Vienne (Traité No. 1089 – Convention de Vienne pour la Protection de la Couche d’Ozone) et la Convention-Cadre des Nations Unies (Traité No 1213 – la Convention sur les Changements climatiques).

Par ailleurs, sur la base de l’accord relatif aux aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) (Traité No 1265, qui entre en vigueur le 01 janvier 1995), l’Article 8 du Chapitre 18 de l’Accord de Libre –échange entre la Corée et les USA (la norme internationale sur les technologies vertes, qui entre en vigueur le 15 mars 2012) et d’autres énergies infinies (Article 103 du Droit américain des Brevets et la Clause 2 de l’Article 106 du Droit coréen des Brevets), cette organisation a été agrée pour l’acte constitutif d’ INGO-WGCAF et l’a déclarée à 360 pays à travers le monde.

Cette organisation se compose du Siège Mondial d’IO-WGCA (IO-WGCA GLOBAL WHQ), Le Siège Administratif d’IO-WGCA (IO-WGCAADMIN HQ), le Quartier Général des Opérations d’IO-WGCAF (IO-WGCAF OPER HQ),le Siège Administratif d’IO-WGCA 72 (IO-WGCAF 72 SUP ADMIN HQ), le Siège Administratif d’IO-WGCA à Termes de Produits de base, le Siège Administratif d’IO-WGCA d’unification pacifique de la péninsule Coréenne, le siège mondial saemaul d’IO-WGCA, le siège de la banque mondiale d’IO-WGCA, le siège des 18 opérations d’IO-WGCA y compris leur siège d’opération régionale (SFC 1-72, SPC en vertu de chaque SFC – A.B.C., chaque gestionnaire pour le commerce d’environ 100 produits de base de contrat à termes), les Quartiers Généraux des Opérations de la Conception & la Radiodiffusion d’IO-WGCA, l’Université d’INGO-WGCA & d’Ecole Supérieure etc. C’est une organisation internationale qui remplit son obligation Constitutionnelle en vue de préserver permanemment non seulement la vie humaine mais aussi les organismes et les matières inorganiques sur la terre et dans l’univers en réalisant l’expansion des produits de base des technologies vertes à travers le monde.

<Objectif>
Environ 100 organismes internationaux dans le cadre d’IO-WGCAF/WGCA, en vue de préserver les organismes et les matières inorganiques de la terre et dans l’univers, ont fourni à la terre et à l’univers des produits de base des technologies vertes enregistrées ou classées par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), y compris le neutrino, la mécanique quantique, l’énergie infinie et les moteurs à air au cours de cette époque, et d’autres produits des technologies vertes, ainsi que les premier, deuxième et troisième produits avec des technologies vertes brevetées, qui sont fabriquées sur la base des technologies vertes telles que la technologie verte convergente, les moteurs de l’énergie infinie et moteurs à air, y compris l’invention du produit vert de la technologie, la découverte, le domaine académique et le code de classification enregistré avec le bureau de l’administration des brevets respectifs de chaque pays.

En outre, en appliquant avec succès les produits de technologies vertes à toute nourriture, tous vêtements et abris liés au climat et à l’environnement, qui sont essentiels pour les êtres humains en vue de survivre sur terre, cette organisation jouera un rôle clé pour préserver cette terre, par la suite, d’une éventuelle pollution environnementale et de l’épuisement du carburant causé par l’utilisation de combustibles fossiles.

Tous les pays membres de l’OMC ont promis avec un accord unanime l’utilisation des “Produits de la Technologie verte répondant aux normes internationales” qui sont destinés à protéger la terre et les êtres humains conformément au No. 1213 de l’UNFCC, comme l’Article 103 de la Loi sur les Brevets des Etats-Unis. En conséquence, à l’égard de tous les produits connexes dans le cadre des “Produits de la Technologie verte répondant aux normes internationales”, les 80 organisations internationales dans le cadre de l’IO-WGCAF/WGCA appliqueront l’Article 31 de TRIPSs et accepteront obligatoirement la technologie verte ne disposant pas de titulaires de permis, de sorte qu’ils puissent promouvoir la production des Produits de Technologie verte répondant aux normes internationales. En outre, elles permettent et enregistrent les marchandises produites dans chaque pays, afin que chaque nation puisse remplir ses obligations dans le monde entier. En outre, elle est une organisation internationale qui permet l’utilisation des droits de propriété intellectuelle, y compris les technologies vertes et les domaines académiques connexes enregistrés auprès de l’OMPI, l’agence spécialisée des Nations Unies en vertu du droit international.

La République de Corée est classée comme un pays dans lequel les Normes internationales de la technologie verte sont enregistrées comme un domaine académique. Il est le premier pays qui a réussi à mettre en pratique les produits de la Technologie verte. Toutes les nations à travers le monde ont l’obligation de développer des produits de la technologie verte. Il est obligatoire que le G77 des pays en développement soit considéré comme les nations les plus favorisées (comme une base pour une exécution immédiate fondée sur les ADPIC) dans l’accomplissement de leurs obligations afin qu’ils puissent exécuter leurs technologies vertes sur la base de la CCNUCC N° 1213. En faisant de la sorte, tous les pays concernés doivent faire des progrès économiques en harmonie avec l’environnement en exécutant les produits de la technologie verte.

L’objectif principal de cette organisation est de promouvoir la croissance verte avec des produits de la technologie verte, contribuer au progrès économique de chaque pays en utilisant une industrie verte comme une nouvelle force motrice derrière le développement, d’améliorer la qualité de vie pour l’humanité à travers le monde et instaurer la paix entre les communautés mondiales en réalisant ses plans de produits de la technologie verte, la révolution de l’industrie verte et la réalisation de la société verte.

en tirant pleinement parti de tous les fonds internationaux appartenant et gérés dans le monde entier, y compris le fonds des produits de la technologie verte, le fonds de lutte contre la désertification, le fonds de la campagne de mer propre, le fonds de développement de l’environnement et le fonds de Développement de la Ville Verte, le Siège mondial de la Banque d’INGO-WGCA délivre les fonds écologiques et les produits de la technologie verte pour chaque nation et en préparation pour la réunification de la péninsule coréenne. Ce processus est exécuté auprès de la banque mondiale au nom de chaque pays et de 100 organisations internationales. Le siège opérationnel exécute des produits de la technologie verte, de sorte qu’ils puissent être exploités dans 18 sièges régionaux à l’échelle nationale et ces produits peuvent être fournis à environ 360 pays à travers le monde.

La République de Corée a mis en vigueur la Loi relative à la Croissance Verte et à faible teneur en Carbone, qui est nécessaire pour son Economie Créative et la Croissance Verte (la pratique en matière de produits de base des technologies vertes dans la Clause 3 de l’Article 2, les obligations de la nation prévues à l’Article 4, les obligations du gouvernement local prévues à l’Article 5, les obligations d’entreprise prévues à l’Article 6, les obligations des citoyens prévues à l’Article 7 et les principales priorités en ce qui concerne les autres lois prévues à l’Article 8). Sous réserve de ce qui précède, les 80 organisations internationales d’INGO-WGCA/WGCAF ont utilisé la technologie verte de la Corée pour servir comme un tremplin vers l’évolution des produits de base des technologies vertes dans le monde entier. L’Acte Constitutif de la révolution dans le cadre de la réalisation des produits de base des technologies vertes a été lancé pour de bon, exhortant les populations, les entreprises, les 360 pays et leurs gouvernements locaux à s’acquitter de leurs obligations.

Cette organisation fait la déclaration suivante:

Il est essentiel de mettre en place une organisation qui peut promouvoir les technologies vertes au profit de l’intérêt public en favorisant des sources d’énergie sans émissions de gaz à effet de serre, pour que les êtres humains sur la planète verte puissent mener une vie plus saine.

La quantité énorme d’émissions de gaz à effet de serre a menacé la survie humaine ici, ainsi que l’utilisation de combustibles fossiles, portant ainsi atteinte à l’air libre de la terre et permettant une concentration de dioxyde de carbone dans l’océan causant des dégâts nuisibles à l’écosystème marin. Pour résoudre ces problèmes récurrents, il est essentiel et obligatoire d’essayer de nouvelles inventions et mettre en œuvre l’utilisation des produits de technologies vertes.

L’IO-WGCA/WGCAF a mis en œuvre ses produits de la technologie verte en démarrant le développement de nouvelles technologies vertes qui favorisent les innovations conformément aux normes internationales à faible teneur en carbone au profit de l’intérêt public dans les pays en voie de développement et les pays avancés. Nous devrions être conscients que le changement climatique est susceptible d’avoir une influence sur les facteurs de développement social durable, y compris notre santé, l’emploi, le revenu et la vie, l’exclusion fondée sur le sexe ou la discrimination sexuelle, l’éducation, le logement, la sécurité alimentaire et des biens.

Le degré de changement climatique à l’avenir dépend de ce que nous faisons maintenant pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, qui sont considérées comme une cause principale du record des températures mondiales, les océans plus chauds et acidifiés, l’élévation du niveau de la mer et des conditions météorologiques inhabituelles dans les modèles dévastateurs.

L’IO-WGCA/WGCAF, qui coopère étroitement avec ses subdivisions, développera les normes internationales de la technologie verte et fera la promotion de l’utilisation des produits verts technologiques qui peuvent apporter aux habitants des pays du G-77 et aux membres de l’OMC afin de protéger la terre et ses habitants contre les conséquences dévastatrices causées par les changements climatiques. Par conséquent, il est nécessaire d’enregistrer avec cette organisation internationale parmi les pays allant des pays du G-77 aux pays avancés, en particulier, le Fiji, un petit groupe d’îles et d’état en voie de développement qui est actuellement sous l’influence du changement climatique. Cet enregistrement est une condition préalable pour la promotion et la visualisation de la faible teneur en carbone des technologies vertes de niveau international comme l’une des meilleures alternatives aux combustibles fossiles qui produisent l’effet de serre. Cette organisation cherchera à introduire de nouvelles technologies grâce à son réseau international dans le but de rendre la terre plus propre et plus saine.

Les pays membres d’IO- WGCA/WGCAF, y compris l’OMC, les pays du G-77 et d’autres, se sont fixés comme objectif d’assurer un développement équitable dans l’économie mondiale en atténuant la concurrence féroce et les pratiques monopolistiques en raison du manque de sources d’énergie.

L’IO-WGCA/WGCAF est déterminée à introduire un nouveau plan pour la production d’énergie durable et de l’utilisation parmi ses pays membres en utilisant la technologie verte comme moteur de croissance derrière une nouvelle société industrielle verte sans émissions de dioxyde de carbone. Sur le long terme, World Green Climate Association a l’intention de faire une grande contribution à la promotion de la paix mondiale dans la société internationale et l’amélioration de la qualité de vie des citoyens du monde entier.

Il est obligatoire d’inscrire auprès d’IO-WGCA/WGCAF entre les pays à travers le monde, conformément aux dispositions de la Convention de Vienne. Cette organisation fournira une coopération internationale et un soutien technique en vue de promouvoir le développement de la faible teneur en carbone, la technologie verte répondant aux normes internationales qui permet aux moteurs d’avion et des énergies d’hydrogène, qui sont des types d’énergie infinie sûrs au sein de toutes les nations de l’OMC et des membres du G-77.

En ce qui concerne le développement et la promotion des énergies renouvelables en termes d’aspects internationaux, régionaux, nationaux et territoriaux, cette organisation prendra des plans d’action approuvés en vue d’exécuter les produits de technologies vertes, y compris R et D et l’appui technique du siège mondial, le quartier général des opérations et le siège administratif situé en République de Corée. En outre, toutes les nations souscrites à l’INGO-WGCA/WGCAF, quels que soient leurs systèmes sociaux et économiques, sont obligées de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre dans l’air par l’adoption et la promotion d’un mode de production d’énergie sans dioxyde de carbone.

L’IO-WGCA/WGCAF aidera les pays à renforcer leurs réseaux de coopération commune pour étendre la coopération internationale à travers des mesures harmonisées et intensives, en mettant la priorité sur la santé des personnes et le bien-être social de chaque nation. Cette organisation permettra d’atteindre un tel objectif en sécurisant les sources de carburants durables. En particulier, les pays membres du G-77 vont renforcer leur indépendance économique tout en réduisant les émissions de dioxyde de carbone nocif dans l’air.

L’IO-WGCA/WGCAF aidera également les pays en développement à avoir des droits égaux dans le cadre de la production des installations industrielles pour la production et l’utilisation de sources d’énergie d’hydrogène à travers le monde et les moteurs d’avion, qui sont une source d’énergie infinie renouvelable sans dioxyde de carbone. Egalement, cette organisation a ses obligations pour maintenir et renforcer la confiance entre tous les pays membres, ainsi que les communautés mondiales et tirer une coopération mutuelle de la société internationale en aidant à réduire le stress du développement des ressources pour répondre aux besoins énergétiques dans le monde. Enfin, cette organisation est déterminée à apporter une grande contribution à la paix et la sécurité internationales.

<Principes d’IO-WGCA/WGCAF >

1. Les membres fondateurs et les dirigeants conviennent de créer environ 100 organismes, y compris les organismes spéciaux et les organismes de soutien d’INGO-WGCA/WGCAF. L’IO-WGCA/WGCAF doit jouer un rôle clé dans la promotion de la coopération et de R et D pour une faible teneur en carbone, la technologie verte répondant aux normes internationales qui produit des moteurs d’avion, et des énergies d’hydrogène, comme sources d’énergie propres et durables infinies, renforçant la pratique de l’utilisation des produits de technologies vertes, et en encourageant ses membres à remplir leurs obligations. Ils correspondent aux responsabilités d’IO-WGCAF/WGCA tel que spécifié dans la convention de Vienne pour la Protection de la Couche d’Ozone et la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, ainsi que la Acte Constitutif de cette organisation.
   Il fait pleinement usage de la technologie efficace qui minimise les émissions de gaz à effet de serre et les contaminants, en conformité avec la recherche sur l’art antérieur sur la base du Droit des Brevets en vertu de l’Accord sur les Aspects Commerciaux des Droits de la Propriété Intellectuelle (ADPIC)et de l’Article 9 de l’Application de l’Ordonnance, effectif simultanément parmi les nations signataires de l’OMC à la technologie verte de l’Article8 du décret présidentiel N°20729(en date du 29 février 2008). Cette technologie verte comprend des sous-technologies en détail; une technologie de réduction de gaz à effet de serre, une technologie d’efficacité énergétique, une technologie de production propre, une technologie d’énergie propre et une recirculation des ressources et de la technologie favorable à l’environnement (y compris une technologie de convergence) dans le but de mener des activités socio-économiques qui permettent d’économiser l’énergie et les ressources.
   Dans le cas des « intérêts publics et des utilisations non commerciales» spécifiées au paragraphe 2 de la Clause 1 de l’Article 106 de la Loi sur les Brevets, le Conseil d’Administration reconnait que IO-WGCAF / WGCA a l’obligation d’atteindre ses objectifs précédemment déclarés, y compris R&D et la promotion technique pour la production d’énergie alternative en faisant usage de technologies alternatives.
2. En ce qui concerne l’utilisation de la technologie verte et les matières premières comme breveté et enregistré auprès de l’agence spécialisée des Nations Unies de l’OMPI, il fixe le but de satisfaire les intérêts de manière équitable et non discriminatoire de toutes les nations, les Etats, les entreprises de l’administration locale, les hommes et les femmes dans le monde entier.
3. L’IO-WGCAF/WGCA vise à promouvoir le changement innovant en collaboration avec les pays avancés et en développement, y compris leurs gouvernements, les institutions publiques connexes, la société civile et les secteurs privés.
4. Le développement et la promotion de la faible teneur en carbone innovant, de la technologie et la science verte répondant aux normes internationales aideront les pays membres à atteindre une croissance verte et contribuer à l’amélioration de l’intérêt public et de la santé humaine en réduisant de manière significative les émissions de carbone des installations énergétiques. En réduisant considérablement l’utilisation de combustibles fossiles qui causent des changements dans nos environnements physiques ou la biosphère, cette technologie de production d’énergie verte sera utile pour augmenter la restauration et la production des écosystèmes naturels.
5. En ce qui concerne les perturbations anthropiques, l’application de cette technologie fera une grande contribution à la stabilisation progressive des systèmes météorologiques grâce à la réduction des concentrations de gaz à effet de serre dans l’air.
6. Enfin, il permettra d’atténuer la menace à la production alimentaire dans les écosystèmes entre les pays à travers le monde, qui ont l’intention de s’adapter naturellement aux changements climatiques, et de fournir aux populations à travers le monde des possibilités d’effectuer un développement économique durable de manière non polluante.
7. Les avantages financiers des activités industrielles exercées par IO-WGCAF / WGCA permettront à ses pays membres de transférer davantage de droits aux industries socialement aliénées et promouvoir la santé et le bien-être publics, tout en soutenant les activités internationales de secours.
8. L’IO-WGCA/WGCAF veillera à ce que les citoyens puissent prendre une part volontaire à la création d’une société civilisée, saine, comme en faisant fonctionner les entreprises respectueuses de l’environnement avec les technologies à faibles émissions de carbone.
9. Cela attirera beaucoup d’attention de tous les pays membres qui sont prêts à utiliser la technologie verte selon les normes internationales et réaliser des projets en fonction de leur législation nationale et des lois ainsi que leurs gouvernements locaux étroitement liés et les institutions publiques et privées.
10. L’IO-WGCA/WGCAF favorisera la consolidation de la paix, y compris l’échange physique et de main-d’œuvre et de coopération liées à des projets dans les pays membres du G-77 et de l’OMC avec une ambition mais sans une discrimination.

<Méthode de notification publique>
Un avis public apparaîtra sur le site Web du bureau de l’organisation internationale à l’IO-WGCA.ORG. Cependant, en préparation contre d’éventuelles erreurs informatiques et d’autres troubles, un avis public apparaîtra sur le site de WGCA F.D.EBM band, Maeil Business Newspaper à Séoul, où le siège mondial est situé, et dans un journal quotidien publié au MALI

<Division du Travail>
Pour soutenir les activités de l’organisation internationale, le SFC et le SPC se composent des quartiers généraux locaux suivants

1. IO-WORLD GREEN CLIMATE ASSOCIATION/ORGANIZATION(L’IO-WGCA GLOBAL WHQ.)
   aussi appelé IO-WGCA GLOBAL WHQ, gère la division administrative des agents d’inscription de l’ éducation, la division administrative des contrats à terme d’inscription, la division administrative du financement de l’enregistrement bancaire(en vertu des copies des règlements bancaires à l’échelle mondiale), l’agence d’enregistrement de la radiodiffusion, la division de la gestion de la conception et du droit de propriété intellectuelle, l’agence de la législation pour les produits de base de la technologie verte, l’agence d’inspection des produits de base de la technologie verte, la division du droit international des affaires, les 72 agences de soutien d’enregistrement de SFC/SPC et de la division administrative en charge de l’inscription en ligne dans le cadre du siège des opérations, la division d’enregistrement d’audit de technologies vertes, la division administrative de risque de manipulation, et chaque bureau administratif opérationnel pour l’organisation, la structure et la planification. En outre, il prend en charge l’enregistrement et couvre 360 nations dans le monde entier, et gère le bureau en ligne à INGO-WGCA.ORG.
2. L’IO-WGCA ADMIN HQ.
   est désigné sous le nom d’IO-WGCA ADMIN HQ. En tant que société d’état de la République de Corée, l’INGO-WGCA prendra en charge des affaires administratives de l’organisation internationale au nom du Ministère de l’Environnement en collaboration avec le département concerné dans la Ville de Gwangju. En outre, il encouragera chaque pays, gouvernement local, entreprises et société dans le monde entier pour être au courant de ses obligations et remplir ces obligations en exécutant des affaires administratives pour le département de chaque nation en charge du climat. L’IO-WGCA ADMIN HQ est autorisé à effectuer ses tâches en ce qui concerne les affaires administratives de la nation telles que le développement de la politique en matière d’environnement, la politique en matière de financement vert, la gestion administrative des membres, l’Entreprise de comptabilité, l’aménagement général des terres, l’exécution des produits de base de la technologie verte, politique éducative, l’exécution du programme vert et le transfert de technologies vertes, et exécute les affaires administratives mondiales pour les huit régions continentales (Asie Centrale, l’Asie du Sud-ouest, Asie, Amérique du Nord, Amérique du Sud, l’Afrique, le Moyen-Orient et l’Océanie). (Voir la structure à io-wgca.org.) En d’autres termes, au nom de l’IO-WGCAADMIN HQ, l’IO-WGCA est autorisé à exécuter les emplois existants, et ses parties prenantes sont les matières organiques et inorganiques de la terre. Comme agents des parties prenantes, les administrateurs et les représentants sont autorisés à commander et contrôler tel qu’il est spécifié dans les documents finis. D’autres sont basées sur le paragraphe 7 du procès-verbal.
3. IO-WGCA OPER HQ.
   est dénommée comme IO-WGCAF/WGCAF-SFC1-72. SFC1= SPC 100-300 EA, CONTRAT A TERME, PRODUIT, ECHANGE D’ACTIFS OPER HQ. Au nom du siège des opérations IO-WGCA, qui gère les matières premières de la technologie verte de 360 nations. La société de gestion d’actif SFC 1-72 pour la gestion et le contrat à terme SPC /le directeur d’exploitation des matières premières des sociétés SPC100-300 exécuteront les contrats à terme et les marchandises pour la commercialisation des produits de la technologie verte dans le monde entier. En ce qui concerne les fonctions de soutien de chaque pays, la participation de la banque mondiale à l’aménagement des terres des pays en développement et l’investissement bancaire international sur la base clé en main dans les secteurs de la construction. Le siège des opérations exécutera l’opération des actifs financiers internationaux avec les contrats à terme de produits de la technologie verte en commercialisant et en livrant ces produits. En d’autres termes, au nom du siège des opérations IO-WGCA, le siège des opérations GCA Daegu-Gyeongbuk IO-WGCA, en tant qu’un organisme d’état, il doit être autorisé à diriger et contrôler comme spécifié dans le présent document final. Pour d’autres détails se référer au paragraphe 7 du procès-verbal.
4. IO-WGCA 72-SUPPORT ORGANISATION HQ.
   est dénommée comme IO-WGCA 72-SUPPORT HQ. Le ministère de l’industrie de chaque pays doit coordonner les tâches de72 organisations de Soutien, qui est l’organisation de Soutient IO-WGCA autorisée à traiter les matières premières de la technologie verte (contrat à terme sur les marchandises) par le biais de l’administration et la commercialisation afin de soutenir les organisations internationales mentionnées dans le présent document. En Corée, le Ministère du Commerce, de l’Economie et de l’Industrie a mis en place le 1-72 IO-WGCAs et a mis approximativement 100 articles de la même catégorie de produits de la technologie verte en vertu de 1-72 IO-WGCAs et coopère avec 72 Organisations de Soutien du HQ IO-WGCA enregistrée pour chaque pays.
   Pour les articles, qui sont certifiés par le centre de vérification de la technologie verte sur recommandation des équipes correspondantes, les matières premières de la technologie verte produites à partir ou requis pour chaque pays sont commercialisées et utilisées par le biais du marché des changes d’un gestionnaire d’actifs pour exécuter les produits de la technologie verte, de sorte que nous puissions sauvegarder la matière organique et inorganique sur cette planète et dans l’univers.
   En d’autres termes, le Ministère du Commerce, de l’Economie et de l’Industrie a sélectionné 72 catégories, de sorte que les sociétés de gestion d’actifs et 100 SPCs (7.200-15.000 au total) de chaque secteur puisse servir à disséminer les meilleurs produits Coréens sur le marché mondial, de trouver et vérifier d’autres produits renommés de la technologie verte du marché mondial. Grace au soutien administratif de 72 Organisations de soutien HQ, les départements en charge de l’industrie de chaque pays administrera les affaires. Et pour les affaires existantes, 72 Soutien du HQ IO-WGCA doit être autorisée à diriger et contrôler comme spécifié dans le présent document final. Pour d’autres détails se référer au paragraphe 7 du procès-verbal.
5. IO-WGCA Contrat à terme sur les Produit HQ.
   est dénommée comme IO-WGCA Contrat à terme sur les Produits HQ et est autorisée à soutenir les organisations internationales présentes et d’appliquer les normes internationales et l’échange des produits de la technologie verte dans le monde des affaires comme spécifié dans le présent document final. Pour d’autres détails se référer au paragraphe 7 du procès-verbal.
6. IO-WGCA GLOBAL SAEMAUL HQ.
   est dénommée comme IO-WGCA GLOBAL SAEMAUL HQ.INC, et est autorisée à soutenir les organisations internationales présentes et à exécuter une nouvelle campagne saemaul, un projet de musée du palais du monde royal et un parc commercial de paix DMZ comme spécifié dans le présent document final. Pour d’autres détails se référer au paragraphe 7 du procès-verbal.
7. IO-WGCA Réunification Pacifique HQ.
   est dénommée comme IO-WGCA Réunification Pacifique HQ.INC, et est autorisée à soutenir les organisations internationales présentes et à exécuter les affaires pour la réunification pacifique de la Péninsule Coréenne comme spécifié dans le présent document final. Pour d’autres détails se référer au paragraphe 7 du procès-verbal.
8. IO-WGCA UNIVERSITE & ECOLE SUPERIEURE HQ.
   est dénommée comme IO-WGCA UNIVERSITE & ECOLE SUPERIEURE HQ, et est autorisée à appuyer les organisations internationales présentes, diffuser et à enseigner l’environnement climatique de la technologie verte et à exécuter un projet éducatif pour encourager les hommes de talent nécessaire pour IO-WGCA en fonction du besoin et des obligations de la technologie verte en vertu de la ‘‘Loi sur la Croissance Verte à Faible Emission de Carbonne’’ et sur la base du fait que cette loi prime les autres lois en ce qui concerne l’exécution des obligations des pays, les gouvernements locaux, les entreprises et les personnes dans l’Article 4,5,6 et 7 et la croissance verte de l’Article 8, comme spécifié dans le présent document final. En outre, elle doit être autorisée à collaborer avec l’Université Chongshin et son Ecole Supérieure de la théologie comme spécifié dans le présent document final. Pour d’autres détails se référer au paragraphe 7 du procès-verbal.(Sur la base des statuts et règlements des universités et écoles supérieures)

   <Départements par faculties>

   ① Faculté desOrganisations Internationales	② Faculté de la Technologie Verte	③ Faculté de l’Economie Verte	④ Faculté de 72 Organismes de Soutien
   Service public international Droit de l’organisation internationale Droit du Commerce International Politique Verte Internationale Négociation des risques internationaux Droit international de l’économie verte Droit international des normes administratives	Technologie de l’environnement vert Environnement climatique vert Logistique de la technologie verte Développement de Transport vert Moteur à air écologique Enseignement de la technologie verte Technologie standard Internationale	Gestion écologique de l’actif financier Conception marketing écologique Commerce de produits verts Administration verte de • l’association commercialen Enseignement de nouvelle campagne saemauln Cadre économique vert Négociation Internationale pour le développement vert	72 Départements

9. IO-WGCA BANQUE GLOBAL HQ.
   est dénommée comme IO-WGCA BANQUE MONDIALE HQ, et est autorisée à soutenir IO-WGCA, s’exécute en attirant ou en utilisant tous les fonds internationaux afin de conserver la matière organique et inorganique de la terre et dans l’univers, en garantissant les entreprises et certains membres enregistrés au niveau des organisations internationales comme les pays en développement, participer au développement des produits de la technologie verte, et exécuter le commerce des produits de la technologie verte et les contrats à terme au cours de sa participation, comme spécifiée dans le document final ici présent. Pour d’autres détails se référer au paragraphe 7 du procès-verbal.

<Terminologie Verte>

1. Qu’est qu’une “technologie verte”?
   C’est une invention spécifiée comme une “technologie verte” au paragraphe3 de l’Article2 de la Loi sur la Croissance Verte à Faible Emission de Carbonne en République de Corée.
2. Qu’est qu’une “croissance verte”?
   C’est une croissance économique en harmonie avec l’environnement en produisant et utilisant les produits propres à l’énergie-verte avec la “technologie verte”sans utiliser les ressources énergétiques de combustibles fossiles, restituer le changement climatique et la dégradation de l’environnement, sécuriser les nouveaux moteurs de croissance et créer des emplois.
3. Qu’est qu’une “recyclage de ressource”?
   C’est une méthode pour faire fonctionner la “technologie verte” l’équipement sans combustion des matériels combustibles fossiles, mais plutôt en la convertissant en “matériels utiles et inoffensifs” pour empêcher les ressources d’épuisement.
4. Qu’est qu’une “produit agricole du désert”?
   C’est les produits agricoles (y compris les grains) qui sont obtenus depuis le désert Africain et la Mongolie Externe, qui ont été transformés en exploitation agricole par INGO-WGCAF/WGCA, en utilisant l’énergie électrique convertie à partir de matériaux plastiques utilisés, dispersés dans un rayon de 110 km² de la côte est des Etat Unis et des Iles Hawaïennes afin de résoudre la difficulté d’approvisionnement en denrées alimentaires sur cette terre.
5. Qu’est qu’une “industrie verte”?
   C’est toutes les industries qui accomplissent la croissance verte en augmentant l’efficacité des ressources énergétiques propres produites avec la “technologie verte” à travers l’activité économique, y compris l’économie, la finance, la construction, le transport et la logistique, l’agriculture, la sylviculture la pêche, et le tourisme, améliorant l’environnement tout en fournissant des produits et services plus propres.
6. Qu’est qu’une “produit vert”?
   C’est des produits qui sont fabriqués en utilisant les ressources énergétiques propres générées par la “technologie verte” et empêchant les gaz à effet de serre et les contaminations des produits générés.
7. Qu’est qu’une “vie verte”?
   C’est un style de vie dans lequel les gens sont imprégnés de la gravité du changement climatique et essayent d’empêcher les gaz à effet de serre et les contaminations des produits générés par l’utilisation de l’énergie propre produite par la “technologie verte“
8. Qu’est qu’une “Gestion Verte”?
   C’est des activités de gestion intégrée qui répondent aux responsabilités sociales et éthiques en sauvegardant et en utilisant efficacement les ressources énergétiques propres générées par la “technologie verte” et prévenir la génération à venir des gaz à effet de serre et des contaminations.
9. Qu’est qu’une “sustainable development”?
   C’est le développement durable tel que spécifié dans le paragraphe 2 de l’Article 2 de la “Loi sur le Développement Durable” en République de Corée.
10. Qu’est qu’une “gaz à effet de serre”?
    C’est le CO2,CH4,N20,HFCs, PFCs et SF6, qui sont produits à partir d’une activité industrielle, tant bien inscrit dans les droits internationaux, ces gaz ayant requis le développement d’une technologie qui élimine de l’air, les causes des Gaz à effet de serre en absorbant et en libérant la chaleur de rayonnement infrarouge.
11. Qu’est qu’une “l’émission des gaz à effet de serre”?
    C’est une émission directe des gaz à effet de serre générée par une activité humaine et aussi une émission indirecte qui libère les gaz à effet de serre en utilisant l’électricité et la chaleur (Utilisant uniquement le carburant ou l’électricité comme source de chaleur) alimenté par d’autres sources.
12. Qu’est qu’une “le réchauffement climatique”?
    C’est un phénomène auquel la température de la surface et l’atmosphère à travers la terre entière augmente de plus parce que les gaz à effet de serre qui accompagnent l’activité humaine sont accumulés dans l’air, augmentant alors la concentration des gaz à effet de serre.
13. Qu’est qu’une “le changement climatique”?
    C’est le changement dans le système climatique qui se produit en plus du changement climatique naturel, ayant été observé pour une période de temps considérable, comme la concentration des gaz à effet de serre varie selon l’activité humaine.
14. Qu’est qu’une “nouvelle énergie”?
    • 1) C’est une énergie convertissable en “technologie verte” tel que spécifiée dans l’Article 27 de U.S. TRIPs. En plus, elle fait référence à la production des énergies nouvelles (gaz H2) selon l’Article 2 du Développement des Energies Nouvelles (Gaz H2), Utilisation et Approvisionnement de la Loi de Promotion de la République de Corée. Clause (2), (3) et (4) de l’Article 2 des Energies Nouvelles (Gaz H2) Développement, Utilisation et Approvisionnement de la Loi de Promotion
    • 2) L‘équipement des énergies nouvelles est l’équipement pour la production et l’utilisation des énergies nouvelles tel que spécifié dans le Décret du Ministère de l’Economie de la Connaissance.
    • 3) Le “Développement des énergies nouvelles” est la production de l’électricité à travers l’utilisation des énergies nouvelles.
    • 4) “L’opérateur des énergies nouvelles” est la partie qui exploite une entreprise de production électrique selon le paragraphe 4 de l’Article 2 de la Loi des Entreprises Electriques et ceux qui ont installé un équipement auto-électrique selon le paragraphe 19 du même Article de la Loi pour exploiter les énergies nouvelles.
15. Quel est le “taux d’Independence des énergies nouvelles”?
    It means a ratio that represents the extent to which much the sum of production energy with “green technology” occupies the total energy consumption for each country.
16. Qu’est-ce qu’un “pays membre”?
    C’est un pays ou un groupe qui a rejoint la convention TRIPS, qui a été lancée en 1994 comme un accord auxiliaire sur la base de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (WIPO) en vertu du system GATT.
17. Qu’est-ce qu’un accord TRIPS?
    Il définit “le processus des produits de la technologie verte” comme la technologie verte qui sauve la terre et les organismes tout en le rendant obligatoire de transférer cette technologie et fournir l’enseignement aux pays en développement. Il est convenu qu’environ 30 nations développées, en développement et pauvres ont commencé respectivement cette pratique depuis Janvier 1996, Janvier 2000 et Janvier 2006. Le Conseil d’Administration du TRIPS a été établi dans le but de gérer les pays membres WTO.

<IO-WGCA Bureau d’autorisation HQ>
L’information ci-dessus doit être déclarée et publiée au Bureau en ligne d’IO-WGCA Online Office (http://ingo-wgca.org).

1. IO-WGCAF INC.LTD
IO-WGCA GLOBAL WHQ. PERMIT: REG.NO./959/MINUTES NO.7/00000006
CHARITABLE TRUSTS ACT CAP.67/CHARTER ORG. NO.7(HONGKONG)

1) IO-WGCA Futures Commodity Finance Exchange
IO-WGCA INC WHQ. PERMIT.
IO-WGCA GLOBAL WHQ, PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/7-0-01-73-00.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67)/CHARTER ORG NO.73.

2) IO-WGCA UNIVERSITY & GRADUATE SCHOOL
D.E of I.O WHQ. PERMIT.
IO-WGCA GLOBAL WHQ, PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/7-0-01-74-00.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67)/CHARTER ORG NO.57.58.59-01.

3) IO-WGCA INSPECTION COMMISSION
D.C of I.O WHQ. PERMIT.
IO-WGCA GLOBAL WHQ, PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/00000001.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67)/CHARTER ORG NO.7.

4) IO-WGCA VERIFICATION COMMISSION
V.C of I.O WHQ. PERMIT.
IO-WGCA GLOBAL WHQ, PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/00000002.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67)/CHARTER ORG NO.7.

5) IO-WGCA GLOBAL BROADCASTING
D.B of I.O WHQ. PERMIT.
IO-WGCA GLOBAL WHQ, PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/00000003.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67)/CHARTER ORG NO.7.

6) IO-WGCA GLOBAL BANK
DIB of I.O WHQ. PERMIT.
IO-WGCA GLOBAL WHQ, PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/00000004.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67)/CHARTER ORG NO.7.

7) IO-WGCA 72SUPPORT ORG(1-72 EA)
72 S of ORG Admin WHQ. PERMIT.
IO-WGCA GLOBAL WHQ, PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/7-0-(01-72)-01-01.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67)/CHARTER ORG NO.(1-72).

8) IO-WGCA GLOBAL OPER Admin HQ
D.OA of I.O WHQ. PERMIT.
IO-WGCA GLOBAL WHQ, PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/00000005.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67)/CHARTER ORG NO.7.(OPERATION)

9) IO-WGCAF INC. LTD. GLOBAL WHQ
D.FCEF of I.O WHQ. PERMIT.
IO-WGCA GLOBAL WHQ, PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/00000006.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67)/CHARTER ORG NO.7.(HONGKONG)

10) IO-WGCAF GROUP INC. GLOBAL WHQ
D.R of I.O WHQ. PERMIT.
IO-WGCA GLOBAL WHQ, PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/00000007.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67)/CHARTER ORG NO.7.(OPERATION BUSINESS)

Article 2 (Location)

IO-WGCA GLOBAL WHQ
Reg No. : 110111-5239771

IO-WGCA Global W. Intellectual Property Managerment Organization(IO-WGCA GLOBAL WHQ.)

<12 Representative Department>
01. IO-WGCA GLOBAL EDUCATION Representative
IO-WGCA GLOBAL WHQ,PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/7-0-01-74-00
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67/CHARTER ORG NO.57.58.59-01)
– IO-WGCA EDUCATION / UNIVERSITY / GRADUATE SCHOOL ……

1-1. IO-WGCA University & Graduate School Global HQ.
1-2. IO-WGCA Global Education Support HQ.
1-3. IO-WGCA University

02. IO-WGCA GLOBAL BANK Representative
IO-WGCA GLOBAL WHQ,PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/00000004
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67/CHARTER ORG NO.7).
– IO-WGCA BANK / CARBON GREEN FUND / INTERNATIONAL FINANCE ……

2-1. IO-WGCA Global Bank HQ.
2-2. IO-WGCA International Finance Global HQ.
2-3. IO-WGCA Shipping Finance Global HQ.

03. IO-WGCA COMMODITY FUTURES GLOBAL Representative
IO-WGCA GLOBAL WHQ,PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/7-0-01-73-00.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67/CHARTER ORG NO.73)
– IO-WGCA Commodity Future Exchange / Green Commodity Exchange ……

3-1. IO-WGCA Futures Commodity Global HQ. INC.

04. IO-WGCA DESIGN-ONLINE GLOBAL Representative
IO-WGCA GLOBAL WHQ,PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/00000003
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67/CHARTER ORG NO.7)
– IO-WGCA TOTAL DESIGN ……

05. IO-WGCA BROADCASTING-ONLINE GLOBAL Representative
IO-WGCA GLOBAL WHQ,PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/00000003
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67/CHARTER ORG NO.7)
– IO-WGCA TOTAL Broadcasting ……

5-1. IO-WGCA Global Broadcasting HQ.

06. IO-WGCA GLOBAL VERIFICATION Representative
IO-WGCA GLOBAL WHQ,PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/00000002.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67/CHARTER ORG NO.7)
– IO-WGCA Green Technology, Commodity Verification ……

07. IO-WGCA GLOBAL ASIA Representative
IO-WGCA GLOBAL WHQ,PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67/CHARTER ORG NO.7)
– IO-WGCA Global ASIA, Europe, America, Africa, Arab, Oceania ……

7-1. IO-WGCA Global (Nation Name) HQ.

08. IO-WGCA 72 SUPPORT ORGANIZATION GLOBAL Representative
IO-WGCA GLOBAL WHQ,PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67/CHARTER ORG NO.7)
– IO-WGCA 72 Support Organization ……

8-1. IO-WGCA 72-Support Organization Global HQ.
8-2. IO-WGCA 72 Support Organization (SFC1~72) Global HQ.
8-3-A. IO-WGCA Futures Commodity Global Computational Platform
8-3-B. IO-WGCA Futures Commodity Global Computational Platform Lawfirm
8-4. IO-WGCA 72 Support Organization (SFC-SPC A.B.C. 1~72) Global HQ

09. IO-WGCA GLOBAL OPER Representative
IO-WGCA GLOBAL WHQ,PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/00000005.
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67/CHARTER ORG NO.7)

9-1. IO-WGCA OPER HQ.

10. IO-WGCA GLOBAL ADMIN Representative
IO-WGCA GLOBAL WHQ,PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7/7-1-01-01-01
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67/CHARTER ORG NO.7-1)

10-1. IO-WGCA Admin HQ.
10-2. IO-WGCA Futures Commodity Admin HQ.
10-3. IO-WGCA 72 Support Organization Admin HQ.

11. IO-WGCA NEW SAEMAUL GLOBAL Representative
IO-WGCA GLOBAL WHQ,PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67/CHARTER ORG NO.7)
– IO-WGCA New Saemaul Related Business ……

11-1.IO-WGCA Saemaul Global HQ. INC.

12. IO-WGCA GLOBAL WOMEN LEADERS Representative
IO-WGCA GLOBAL WHQ,PERMIT: REG,NO/959/MINUTES NO.7
CHARITABLE TRUSTS ACT(CAP.67/CHARTER ORG NO.7)
– IO-WGCA Global Women Leaders Related Business ……

12-1. IO-WGCA Global Women Leaders HQ.

<14 Global Headquarters>

1. 1. IO-WGCA World Ambassador Representative
   2. IO-WGCA Offline Global Headquarter
   3. IO-WGCA Online Commodity Exchange Global Headquarter
   4. IO-WGCA Online Design-Broadcasting Global Headquarter
   5. IO-WGCA Physical Distribution Global Headquarter
   6. IO-WGCA Energy Global Headquarter
   7. IO-WGCA Development-Construction Global Headquarter
   8. IO-WGCA Korean Peninsula Peaceful Reunification Headquarter

   8-1. IO-WGCA Peaceful Reunification Global HQ.

1. 1. IO-WGCA Online-Offline Inspection Global Headquarter
   2. IO-WGCA Online Verification Global Headquarter (Physical Distribution, Energy, Development-Construction – Verification HQ.)
   3. IO-WGCA Carbon Green Fund E-Money Headquarter

   11-1. IO-WGCA Carbon Green Fund R&D Global Sup Headquarter

1. IO-WGCA Culture-Healing Global Headquarter
2. IO-WGCA Global Energy R&D Headquarter
3. IO-WGCA Culture-Art Global Headquarter

Article 3 (Objectif)
Concernant IO-WGCA, Organisation internationale non-gouvernementale créée dans le but d’aider les personnes à travers 360 nations en établissant des dispositions pour les changements environnementaux et les climats anormaux, mettant en application l’économie créative de la technologie verte, utilisant toutes les industries de la technologie verte sur et au-delàs de la terre comme le nouveau moteur de la croissance derrière le développement, développant l’économie de chaque nation, réalisant la technologie verte et la mise en place de la société industrielle des environnements climatiques verts afin d’établir définitivement la paix au sein de la société internationale, ce siège aidera 360 nations enregistrées à IO-WGCA ( une lettre d’autorisation avec l’Acte Constitutif enregistré) en adoptant les politiques pour les produits de la technologie verte dans les pays correspondants à honorer leur engagement en ce qui concerne les obligations nationaux, l’aménagement du territoire, la formation des membres, la réalisation des activités du programme vert y compris l’éducation, le budget et la planification, la répartition des équipes administratives des pays correspondants au Siège administratif, fournissant des formations diversifiés comme la technologie verte et la sensibilisation sur les produits techniques.
En Outre, IO-WGCA MONDIAL WQG, Admin QG, OPER QG, et 72 QG de Soutien visent à installer 18 sièges locaux et 72 organisations de soutien (8 divisions auxiliaires) dans la République de Corée en vue de promouvoir l’échange mutuel sur la technologie verte dans 360 pays à travers le monde, mettre en place des environnements climatiques verts et conserver permanemment la terre.

Article 4 (Activités Essentielles et Autorisation)
1. le présent Siège effectuera les projets suivants afin d’atteindre les objectifs énoncés au paragraphe précédent.

<Activités Essentielles>

1. L’intégration des entreprises figurant dans le procès – verbal d’ouverture de IO-WGCA Pièce jointe 7 avec les entreprises figurant dans de la Constitution, la Charte et la proclamation de INGO-WGCA
2. Technologie verte Entreprises de produits d’ IO-WGCA de qui sont des entreprises de développement clés en main pour les pays en développement
3. La technologie verte des futurs produits, les produits, le commerce et les entreprises de distribution
4. Technologie verte pour le développement des produits et des Entreprises de Construction
5. Croissance verte à faible carbone Loi sur les normes de la technologie verte Développement de produits
6. Accord d’ adhésion d’ affaires des frais (360 pays membres)
7. Green Technology Certification Table de vérification et d’un certificat international vert pour l’ émission 360 États Membres
8. L’ éducation, la culture, les arts et sciences de l’ éducation , etc. , sur la technologie standard verte internationale pour encourager les entreprises avec les pays membres de l’ OMC, et aux diplômés de l’ enseignement scolaire pour IO-WGCA et fonctionnent l’ administration d’approbation (y compris l’ université en ligne)
9. Constitution et Charte des ONGI-WGCA pour, 72 institutions d’ appui et joint siège et les entreprises d’ exploitation et du Comité international de technologie standard Verts Entreprises
10. IO-WGCA (WGCAF / GCA) Global Administration mondiale de soutien et de l’ administration du financement international pour chaque province, la ville et l’ administration région QG / maritime et le navire QG / approbation pour chaque siège du continent (Afrique, Europe, Amérique du Sud, Amérique du Nord, Océanie , Asie du Sud-Ouest, Asie centrale, pays arabes) et Asia Global World Support Integrated Management, Mange 72 (SFC1 ~ 72) Asset Management Companies, gèrent et supervisent 100 entreprises dans le cadre de chaque société de gestion d’actifs (SFC1), la gestion intégrée des entreprises commerciales et des entreprises la gestion
11. Exécution de faible teneur en carbone Droit Vert de croissance Standard article 2, 4, 5, 6, 7 et toutes les entreprises de soutien liées à la clause de loi sur les normes 6
12. Les entreprises qui ont l’objectif de l’avantage du public en mettant l’ accent sur la croissance verte, la circulation des ressources, de l’ agriculture, Green Business, Produits verts, Green Living, Green Business , etc. Certification verte internationale et Green Corporation des vêtements verts, de l’ Alimentation et de logement, la mondialisation Des entreprises mandatées par l’ordonnance du président (la République de Corée est un pays à sens unique et est un pays qui doit participer immédiatement à tous les pays bénéficiant prioritairement des pays appliqués de la propriété intellectuelle et du pays selon les ADPIC)
13. IO-WGCA (WGCO / GCA / WGCAF) Technologie verte Entreprises de change du marché
14. IO-WGCA (WGCO / GCA / WGCAF) Technologie Produit vert, Fonds vert international, le financement international, Services bancaires aux entreprises et l’ enregistrement et des fonds internationaux Entreprises International Finance Siège Transaction
15. IO-WGCA (WGCO / GCA / WGCAF) Produit vert marché des changes d’ affaires
16. IO-WGCA (WGCO / GCA / WGCAF) Green Futures marché Entreprises Bourse
17. IO-WGCA (WGCO / GCA / WGCAF) Asset Management Siège Administration et gestion et le contrôle de 72 sociétés de gestion d’ actifs et les entreprises pour chaque continent
18. IO-WGCA (WGCO / GCA / WGCAF) Développement national de la logistique maritime domestique et étranger Commerce de soutien aux entreprises, entreprises Selon Cooperative Union loi sur les normes et les entreprises Organisation Formage
19. Événements nationaux liés à IO-WGCA (WGCO / GCA / WGCAF) et l’ île de Jeju Forum International etc. Entreprises de l’ événement
20. Construire un président mondial Memorial Park et DMZ IO-WGCA (WGCO / GCA / WGCAF) Paix et Parc des réfugiés nord – coréen d’ aide aux entreprises de soutien du bâtiment complexe
21. Mer Appartement Région maritime Déchets et des affaires maritimes pour les 360 nations de IO-WGCA (WGCO / GCA / WGCAF) et les 5 océans, élimination des déchets plastiques, la prévention des Déserts, développement du comté Méthode Turnkey développement national, Ocean Surface Green Park , Energy Zero House et Ocean Residency Industry Businesses
22. Conseil de gestion d’ actifs pour la participation des technologies vertes et construire pour chaque pays Royaume en Corée
23. Complexe technologie verte de soutien, la guérison entreprise de construction complexe et du tourisme (y compris le tourisme médical) et au développement d’ entreprises de formation en technologie Pays
24. Green Technology produit offert par le INGO-WGCA (WGCO / GCA / WGCAF) Achat à domicile, le marché des produits, la Bourse de International Finance, Banque, des stations de radiodiffusion, Office Online, Université et Graduate School d’ affaires (inscription à l’ échelle nationale et à 360 pays et Les bureaux régionaux peuvent être configurés)
25. Mouvement Saemaul Participation des affaires qui vise à faire une communauté à vivre ensemble en har
26. Par IO-WGCA (WGCO / GCA / Université WGCAF et Graduate School, l’ éducation pour favoriser Talent, maîtrise et doctorat Programme Thèse de vérification et de découverte de la propriété intellectuelle, QG Vérification produit vert et Politique verte Entreprises d’ études supérieures d’ éducation scolaire
27. Vérification de l’ éducation pour la gestion et le contrôle de la technologie verte, l’ administration et la supervision de la formation et la recherche climatique et protection de l’ environnement de la couche d’ozone, des droits de surveillance à l’ inspection internationale vert journaux, entreprises de soutien d’ inspection
28. Administration de l’ IO-WGCO et IO-WGCA (IO-WGCA GLOBAL WQG), l’ administration de CGI Bangladesh
29. Administration de l’ IO-WGCA et IO-WGCAO (WGCAF / GCA) Administration pour IO-WGCAF
30. Les chefs régionaux et de l’ AC pour chaque nation peut être mis en place pour le siège mondial dans le monde entier Fonctions de IO-WGCA (WGCAF / GCA), et la coopération commerciale est exécutée avec chaque zone du QG mondial dans le monde entier de IO-WGCA (WGCO / GCA / WGCAF) , Et les fonds provenant de ces entreprises coopèrent à IO-WGCA avec chaque pays et les pays en développement et les pays les moins avancés pour le climat et l’environnement, etc. avec la coopération de l’environnement climatique protection de l’ozone découverte de produits de la technologie verte, attirant des fonds internationaux, vert international La certification, l’assistance écologique dans le monde entier, etc., pour les tâches du QG mondial et les tâches de soutien conformément aux règles de la CPI et à la Constitution de l’IO-WGCA
31. Pour protéger le climat et la couche d’ozone environnement et de l’ humanité et les animaux, la etc. faible loi sur les normes de croissance verte de carbone sur la base du traité accord est appliqué et en fondant des bureaux régionaux dans les 360 pays, la technologie verte est répandue en Corée et dans le Monde et la Constitution IO-WGCA / WGCAF sera appliquée avec diligence pour la participation aux technologies écologiques mandatées par le biais de l’article 1213 du Traité de la CCNUCC, de l’Accord environnemental de Rio et de la Convention de Vienne sur le droit des traités
32. administration pour IO-WGCA pour attirer les transactions financières internationales
33. documents d’activité pour IO-WGCA / IO-WGCAF / GCA / WGTO / GTO / 72 SUP ORG / IO-WGCO, Procès – verbal de réunion, gestion des documents Constitution
34. La Constitution Consignation pour l’enregistrement de 360 pays dans 8 continents dont le Bangladesh, l’ Inde, la Chine, Dubaï, au Népal, aux Philippines, en Malaisie, au Cambodge, au Vietnam, au Myanmar et au Laos de IO-WGCA, après notarizing banque mondiale émission de fonds vert QG connexes La documentation d’un cabinet d’avocats associé au bureau du procureur du district central de Séoul en Corée pour les 360 pays, y compris les pays ci-dessus, a intégré la gestion des copies originales consignées des documents qui ont enregistré chacun des pays auprès du tribunal de district central de Séoul après avoir certifié les documents Au ministère des Affaires étrangères de Corée après avoir notarié et certifié avec l’ambassade de chaque nation,
35. gérer les documents d’autorisation d’ origine pour chacune des 360 nations, l’ envoi et la gestion intégrée des constitutions
36. envoi intégrée des documents d’émission pour les fonds verts de 360 pays , y compris Hong Kong et l’ administration bancaire mondiale pour INGO-WGCA et la gestion du siège de la Banque mondiale
37. En coopération avec les organisations juridiques partout dans le monde, en menant un droit mutuel d’enquêter, de la supervision, l’ inspection, la surveillance de l’ éducation et enquête sur toutes les choses organiques et inorganiques qui ont un impact négatif sur le climat et l’ environnement et de l’ humanité
38. Gestion des 72 états – majors de soutien global et IO-WGCA (WGCAF / GCA) 1 ~ 72 Organisation de soutien QGs
39. . En Corée, la faible loi standard de la croissance verte du carbone réglemente les responsabilités de ses citoyens, des sociétés et des gouvernements régionaux du pays, et dans les limites légales des 5 grandes politiques exécutées par le gouvernement chinois, les politiques vertes sont incluses en L’énergie est réglementée en tant que problème de sécurité et, pour les pays du monde qui ont accepté les ALE avec la Corée, les obligations liées aux produits de la technologie verte sont incluses dans les clauses 4, 5, 6 et 7 de la norme de croissance verte à faible teneur en carbone. Les obligations internationales de certification verte pour les pays nécessitant Apostille (les pays qui font partie de la demande de propriété intellectuelle en développement et les pays les moins avancés selon les ADPIC sont inclus) et les entreprises d’approvisionnement en produits écologiques
40. la banque mondiale, le développement et la construction, la distribution, l’ énergie, le carburant, médicaux, pharmaceutiques verts, la santé et la guérison des entreprises connexes pour le partenariat, la coopération et un accord sur toutes les politiques vertes et la Chine à faible centre d’investissement de l’ industrie du carbone », qui a été La principale campagne politique des membres directeurs du gouvernement chinois et de l’INGO-WGCA,
41. la consolidation de la distribution verte et les entreprises vertes internationales faible émission de carbone convenus entre les gouvernements populaires du Henan et Pingdingshan. Le partenariat, la coopération sur les responsabilités écologiques internationales par l’Organisation chinoise de la santé, les entreprises liées aux accords entre entreprises et ont été vérifiées par des normes vertes internationales, des produits verts et des responsabilités vertes
42. Délivrance de passeport et de sa gestion pour les personnes en charge des activités internationales dans les instituts internationaux ou étrangers qui sont affiliés à INGO-WGCA dans les pays membres à l’ échelle du monde
43. Clarification pour les parties prenantes: Cette organisation internationale est une organisation qui conserve éternellement la matière organique et inorganique de la terre et de l’espace en utilisant la technologie verte. Dans ce sens, nos parties prenantes sont des matières organiques et inorganiques de la terre et de l’espace. Mais les administrateurs ou représentants enregistrés ne sont que des gestionnaires qui agissent au lieu des administrateurs inscrits ou d’autres formes d’entité humaine de la société pour gérer l’entreprise en fonction de la Constitution de l’IO-WGCA.

Article 5 – Dispositions Speciales

1. L’organisation doit respecter les résolutions d’INGO-WGCA / WGCAF au paragraphe 7 du PROCES VERBAL (liées à EBM telles que la liste EBM) et les lignes directrices de la pratique de la préservation environnementale écologique présentée dans la constitution et les chartes.

   (1. Pièces Jointes: paragraphes 7 and 12 du PROCES VERBAL, 2. Pièce jointe: 1) Structures hormi les documents de mise en oeuvre; 2). Les différentes autorisations écrites, la constitution, les chartes et les statuts seront approuvés par la majorité des cadres fondateurs de la division exécutive présents.)

2. Questions sur les organisations non gouvernementales, y compris l’ONU. La WGCA établira un partenariat avec le PNUD, le PNUE, l’UNESCO, l’UNESCAP, l’OIT et d’autres grandes organisations des Nations Unies dans le but de mener à bien un projet commun dont l’objectif est de convertir les principales industries de l’industrie ferroviaire, l’industrie de l’aviation et le transport terrestre.
3. Capacité, privilège et immunité

   La WGCA jouira du statut d’entité corporative en termes d’exécution, de mise en œuvre, d’exploitation et d’application des lois nationales aux pays membres. Une telle entité domestique est essentielle pour les organisations internationales pour gérer diverses exigences réelles, y compris les contrats d’approvisionnement, les acquisitions d’actifs et les lois individuelles des tribunaux de chaque pays.

4. En tant qu’organisation internationale non gouvernementale, chaque Admin QG de la WGCA doit jouir du privilège et de l’immunité dans tous les territoires des pays membres afin de remplir les objectifs de cette organisation.

   1) Pour conserver la terre et les êtres humains en tant qu’organisation internationale et un État associé, en plus des articles 100 et 105 des Chartes des Nations Unies, il faut être pleinement conscient de la constitution et des chartes d’INGO-WGCA et pratiquer et accepter la Technologie internationale standard standard obligatoire. En vertu de la Loi sur la croissance de la faible teneur en carbone de la République de Corée, les dispositions à observer doivent inclure l’article 4 des “obligations nationales”

   L’article 5 des «obligations de la collectivité autonome», «l’article 6 des « obligations des entreprises (entreprises) », l’article 7 des « obligations des personnes » et l’article 8 des « obligations prioritaires par rapport aux autres lois ».

   2) En tant que membre et personnel de chaque division administrative de la WGCA, les délégués doivent avoir l’immunité diplomatique et aider chaque pays à s’acquitter de son obligation d’observer les lois internationales.

   3) Chaque organisation d’administration QG et de soutien de la WGCA aura le privilège et l’immunité nécessaires à la mise en œuvre indépendante des fonctions pertinentes à cette organisation.

5. La capacité, le privilège et l’immunité mentionnés aux paragraphes 1, 2 et 3 ci-dessus sont appliqués comme suit:

   1) Dans tout le territoire des pays membres qui ont rejoint la WGCA et ont accepté sa constitution

   2) Sur le territoire des nations qui n’ont pas rejoint la WGCA mais ont plutôt accepté leurs obligations constitutionnelles liées aux droits, privilèges et immunité des membres

   3) L’application de ces règlements de la constitution WGCA doit être suspendue 30 jours après qu’une nation membre notifie par écrit à l’administrateur son intention de ne pas être liée aux dispositions constitutionnelles relatives aux droits et privilèges de cette organisation.

6. La WGCA met l’accent sur ses qualifications statutaires concrètes et a la «entité fonctionnelle», qui est une «entité juridique», pour les paragraphes suivants:

   1) Contrat

   2) Acquisition et cession de biens immobiliers et mobiliers

   3) déposer des procès

7. L’IO-WGCA doit adopter des règlements appropriés pour résoudre certains conflits intervenus dans les contrats et autres différends entre les lois individuelles en ce qui concerne les lois internationales avec l’U.N. en tant que partie.
8. En tant qu’organisation dont les membres sont tous les pays, dont les pays membres du G-77 et de l’OMC, mettant l’accent sur les fonctions générales, la WGCA peut jouir du privilège et de l’immunité liés aux biens, aux fonds et aux biens de l’ONU conformément à la réglementation de Les articles 1, 2, 3 et 4 de l’ONU de son privilège et de son immunité liés à la propriété, aux fonds, aux biens et à la «personne morale».
9. En tant qu’organisation internationale, le WGCA peut jouir de l’immunité pour ses biens et ses biens de tout traitement juridique, à moins qu’il ne renonce expressément, peu importe où il se trouve et qui possède. “Toute immunité” signifie inclure les critères dans la mesure où son exécution peut être évaluée. Toutes les questions doivent être fondées sur le paragraphe 7 du PROCES VERBAL et confiées en fiducie dans les conditions immuables de la constitution et des chartes.

   Article – Installation des règles relatives à l’arbitrage du climat et à la commission de médiation

   En ce qui concerne les différends non réglés conformément à l’article 23, les règles suivantes auront un contrôle sur les autres règles et procédures du tribunal d’arbitrage et du comité de médiation, à moins que tous les membres ne l’acceptent ou à moins qu’ils ne soient renvoyés soit au tribunal d’arbitrage selon Article 23 ou le comité de médiation conformément à l’article 23.

   Demarrage des procédures de règlement des Différends

   Installation

   (Il sera installé dans chaque pays comme suit et le tribunal d’arbitrage sur les environnements climatiques doit être installé en République de Corée.)

   En ce qui concerne les décisions en désaccord, les parties concernées par les différends nomment quatre arbitres ou quatre médiateurs de manière appropriée et désignent l’un d’entre eux comme président du tribunal ou de la médiation.

   Comme l’indique l’article 1, si les membres d’arbitrage ou de médiation ne sont pas nommés dans les trois mois suivant le début des procédures de règlement des différends, le président exécutif peut désigner certains membres, y compris le président exécutif fondateur et chaque administrateur exécutif permanent, Arbitre et médiateur afin de résoudre les différends dans les trois (3) mois suivant cette ordonnance du président exécutif à la demande des parties concernées par le différend.

   En cas de vacance au sein du comité d’arbitrage ou de médiation, il est nécessaire de combler cette vacance dans un mois conformément à la clause (b) en vertu de l’alinéa a).

   Upon the occurrence of vacancy within the arbitration or mediation committee, it is necessary to fill such vacancy within a month in line with Clause (b) as a result of Clause (a).

   Procédures et Fonctionnement
   le comité d’arbitrage et de médiation doit décider de ses propres procédures et opérations. Les membres d’un tel comité d’arbitrage ou de médiation doivent recevoir un salaire conformément aux règlements financiers de cette organisation. Le directeur exécutif permanent doit fournir un secrétaire, si nécessaire, après consultation avec le président du comité d’arbitrage ou de médiation. Toutes les dépenses engagées par le comité d’arbitrage ou de médiation doivent être supportées non pas par les parties en conflit, mais par cette organisation.

   Décision et Rapport
   Le tribunal arbitrage rend une décision sur les actions en justice, qui a une force contraignante sur toutes les parties impliquées dans le différend.

   Le comité d’arbitrage rend une décision sur les actions en justice en rédigeant un rapport qui doit être soumis à toutes les parties concernées. Le rapport doit comprendre les recommandations sur les parties impliquées qui doivent les prendre au sérieux.

   INGO-WGCA F.D. EBM et le Conseil d’Administration des dirigeants adhèrent aux dispositions uniques relatives aux privilèges et immunités d’IO-WGCA/WGCAF/GCA et son Acte Constitutif, qui est interchangeable sous réserve des paragraphes 7 à 12 du procès-verbal certifié. L’organisation des membres de chaque pays doit être comme suit :

   -Organisation Internationale : 45 personnes (15 pour chacune des Directions, Comité d’Action et opérationnelle)

   -72 organisation de soutien :

   45 personnes pour chaque organisme (15 pour chacune des Directions, comité d’Action et Opérationnelle)

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   IO-WGCA GLOBAL WHQ

   IO-World Green Climate Association
   International Organization / INGO